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  • Droit pénal spécial
    Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    By: Manon Gibot
    Introduction au droit pénal spécial, Le meurtre, Les violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner
    18
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  • Droit spécial des sociétés
    Droit spécial des sociétés

    Droit spécial des sociétés

    By: Lucas CIZAIRE
    TD Séance 1 - La SARL, TD Séance 2 - La SAS, TD Séance 3 - La SA
    6
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    1
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  • Droit Pénal Spécial
    Droit Pénal Spécial

    Droit Pénal Spécial

    By: Ines T
    Les Crimes Contre L’humanité, Les Atteintes Volontaires À L’intégrité Physique Ou Psychique Des Personnes, Les Infractions Dites De Mise En Danger De La Personne
    11
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  • Droit pénal spécial
    Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    By: Cécile Avelino
    Infractions Contre La Nation, L’état Et La Paix Publique, Infractions contre les personnes, Infractions Contre Les Biens - Appropriation Du Bien
    3
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  • Droit Pénal spécial M1
    Droit Pénal spécial M1

    Droit Pénal spécial M1

    By: Agnieszka Szymanski
    Le vol, L'escroquerie, L'abus de confiance
    13
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  • DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
    DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS

    DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS

    By: D. AD
    SNC, Société Civile, Cm Lettre
    5
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    1
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  • Promo 403
    Promo 403

    Promo 403

    By: Laura D'Aquino
    Le Statut, La Déontologie, Le Service Public
    11
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    13
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  • DROIT CIVIL
    DROIT CIVIL

    DROIT CIVIL

    By: Charlotte Lancrenon
    INTRODUCTION, Chapitre 1 : La Regle De Droit, Chapitre 2 : Les Regles De Droit In Concreto
    6
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    241
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    4
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  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Agne Jasionyte
    Intro, Les Regles A Portee Individuelle, Constitution
    15
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    4
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  • Droit Des Obligations
    Droit Des Obligations

    Droit Des Obligations

    By: Eugenie Guesnet
    La Responsabilité Civile, Droit Commun, Droit Spécial
    6
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    1
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  • Droit des successions
    Droit des successions

    Droit des successions

    By: Son Duong
    C1 : Ouverture et absence du conjoint survivant, C1 : Conjoint survivant et successions anomales, Conditions de fonds des libéralités
    10
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    2
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  • DROIT CIVIL S2
    DROIT CIVIL S2

    DROIT CIVIL S2

    By: Charlotte Lancrenon
    Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes
    8
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  • juillet/Aout
    juillet/Aout

    juillet/Aout

    By: benoit ROMON
    DPG - Fiche 6101 - Présentation du droit pénal général, DPG - Fiche 6102 - L'infraction, DPG - Fiche 6103 - La classification des infractions
    15
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  • Infectiologie
    Infectiologie

    Infectiologie

    By: Florence Bolle
    Définitions, Étapes d'une maladie infectieuse, Gram + : coques
    16
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise
    30
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  • Droit administratif S1
    Droit administratif S1

    Droit administratif S1

    By: Dounia Maazouze
    Le juge administratif et le droit administratif, Juridiction judiciaire et contentieux administratif, SPIC : service public industriel et commercial
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Ilhame Saddiki
    Séance 5 - Le Juge Administratif Et Droit International, Seance 4 - Les Sources Constitutionnelles, Seance 3 - Le SPIC et Le SPA
    9
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur
    12
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  • DROIT PÉNAL
    DROIT PÉNAL

    DROIT PÉNAL

    By: Laurie Combes
    Droit Penal Special, Droit Penal General, Procedure Penale
    3
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    Learner
  • DRC
    DRC

    DRC

    By: Mathilde Beau
    Séquence 1 : présentation du droit de la responsabilité civile, Séquence 2 : mécanismes essentiels de la responsabilité civile, Séquence 3 : le dommage et les préjudices
    10
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  • Droit Des Sociétés
    Droit Des Sociétés

    Droit Des Sociétés

    By: Ines T
    Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun
    16
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  • Droit commercial - uni.lu
    Droit commercial - uni.lu

    Droit commercial - uni.lu

    By: E D
    Introduction, Partie 1) Les actes de commerce et les commerçants, Partie 2) Les sociétés commerciales + 3) Droit spécial des sociétés
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  • sociétés 1
    sociétés 1

    sociétés 1

    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion
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