Chap 9

Question 1

L’hyperterrorisme engage une intense activité de l’ONU. V ou F ?

Answer 1

Vrai !

Question 2

Le 09/11 va bousculer le CS.

Quel est sa vision par rapport à celle de Bush ?

Answer 2

Le CS va vite “assimiler” le message de Bush.

Le CS s’autorise le recours à la force militaire contre le terrorisme.

Question 3

Que dire du principe de légitime défense ap le 11/09 ?

Answer 3

Le Principe de légitime défense est reconnu et accepté par l’ONU.

Question 4

Pourquoi est ce que la légitime défense est difficile à justifier pr le 09/11 ?

Answer 4

Car la Légitime défense ne peut s’engager qu’en cas d’agression armé

+ renvoie à une agression d’une ETAT contre un autre Etat.

Question 5

Quelle solution vis à vis de la difficulté d’appliquer le principe de légitime défense au 09/11 ?

Answer 5

Réflexion technique et juridique.

=> L’avion civil transformer en bombe est dc bien une arme MILITAIRE.

Question 6

Qui va être une sorte de législateur internationale ap 11/09 ?

Answer 6

Le CS de l’ONU.

notamment à travers de nombreuse révolution

Question 7

Qu’est ce que la résolution 1373 ?

Answer 7

Résolution qui établit de nouvelles règle/mesures pr la prévention du terrorisme:

• Lutter contre financement terrorisme
• Lutter contre appuis passif/actif
• Def terrorisme = crime grave punissable

Question 8

Qu’est ce que le principe de déterritorialisation ?

Qu’est ce que le CS exige ?

Answer 8

• Limite de lutte anti-terroriste = limité aux Etats-Nations! Donc allez au delà!
• CS exige que une réponse GLOBALE justifiant le principe de déterritorialisation de la lutte anti-terroriste.

Question 9

Quelles sont les 5 grandes nouvelles législations des USA ap 11/09?

Answer 9

• Le Patriot Act.
• Renforcement de l’Exécutif.
• Surveillance électronique et cyber-terrorisme.
• Guantanamo.
• Patriot Act II.

Question 10

Le Patriot Act donne des nouveaux pouvoirs à qui ?

Que permet il ?

Answer 10

Loi qui donne des nouveaux pouv à la police et aux renseignement :

• Autorités peuvent arrêter et retenir, pr une période indéterminé des suspects.
• Surveillance du Net : Système Carnivore du FBI.

Question 11

Comment considéré ce que stipule le Patriot Act ?

Answer 11

Très subjective et vague..

“ affecter le gouvernement par intimidation”

Question 12

Quel order va renforcer l’exécutif et que met il en place ?

Answer 12

L’exécutif Order va mettre en place des tribunaux militaire d’exception.

Question 13

De quoi sont chargé les tribunaux militaire d’exception ?

Quelle caractéristiques ?

Answer 13

Ils sont chargés de jugés des étrangers suspects de terrorisme.

• Absence de possibilité de recours.
• Détention secrète et illimités.
• Pas de droit à un avocat.

Question 14

L’exécutif Order/tribunaux militaire d’exceptions sont en contradiction avec quoi ?

Answer 14

En contradiction av les Convention int.

Question 15

Que place pour les notions de cyberguerre et cyberterrorisme ap 09/11 ?

Answer 15

Notions de cyberguerre/cyberterrorisme deviennent centrale dans la sécurité intérieure USA.

Question 16

Que dire de Guantanamo ?

Answer 16

• Zone de non droit/ no man’s land.
• Echappe à tt contrôle judiciaire des cours américaine.
• Prisonnier n’ont pas d’existence juridique.
• Conv de Ge pas appliqué.
• Application Raison d’Etat.

Question 17

Qu’est ce que le Patriot Act II ?

Answer 17

• S’inscrit dans une continuité du Patriot Act I.

- Renforce le Patriot Act I.

Question 18

Quelle sont les nouveauté du Patriot Act II ?

Answer 18

• Facilite l’expulsion de non-citoyen.
• Extension peine de mort.
• Nouveaux moyen pr police/renseignement.
• Possibilité de retirer la citoyenneté américaine!!!

Question 19

La coopération trans-atlantique est renouvelé à travers 3 domaines. Lesquels ?

Answer 19

• Le transfert de donnés passager.
• Le sécurité portuaire et des cargos.
• Le passport biométrique.

Question 20

Qu’est ce ce que le principe du Passenger Name record (PNR) ?

Answer 20

Prélèvement et traitement des donnés passagers des compagnie aérienne avant l’embarquement par la sécurité US.

Question 21

Dans quel contexte ce fait la “coopération” US-UE sur ces 3 dossiers ?

Answer 21

Contexte de tensions et de rapport de force.

“Rapport de force coopérative”.

Question 22

Quel est l’objectif du transfert des données passager ?

Answer 22

Pré-flitrer les passagers et évaluer les risques comportementale terroriste.

Question 23

Pourquoi coopération sécuritaire au niveau portuaire/cargos ?

Answer 23

Car hypothèse d’utilisation des cargos à destination us par des terroristes pr placer des explosifs.

Question 24

Que va permettre la mise en place du Container Security Initiative ?

Answer 24

Tous les containers à destination des USA doivent être inspecté avant leur arrivé dans les ports américains.

+ Accord pr présence inspecteur des douanes us dans les ports EU.

Question 25

Que permet le Visa Entry Reform Act ?

Answer 25

• Dev de nouvelle technologie de contrôle des frontières.

- Passeport sécurisé contenant des données biométrique.

Question 26

Quelle sont les enjeux du renouvellement de coopération US-UE ?

Answer 26

Intégré les dimensions globale du terrorisme d’Al-Qaida.

Déplacer les lieux de la sécurisation au celas des frontières US.

Question 27

Quelle est la vision du terrorisme par l’UE après le 11/09 ?

Answer 27

L’UE a décidé que la lutte contre le terrorisme serait un des objectifs prioritaire de l’UE.

Question 28

Comment ce veut la sécurité européenne aujourd’hui ?

Answer 28

Elle se veut unifié en articulant la sécurité intérieure et la sécurité extérieure.

Question 29

Constitution d’une coalition armée sous responsabilité des USA pr combattre les Talibans en Afghanistans.

Que dire de plus ?

Answer 29

• Coopération USA-UE.
• Etat UE acceptent d’envoyer des troupes sous manières de l’OTAN.
• L’OTAN intègre la lutte anti-terroriste.